Gîtes du Haut Languedoc. Mentions légales du site Internet

Mentions légales

Mentions légales : Copyright et Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur ce site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

Il est strictement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste soit limitative, à tout élément ou partie d’élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient. Ceci conformément aux termes de la Loi de 1988 sur les droits d’auteur, conceptions et brevets.

Mentions légales : Copyright des Photographies

Selon les termes de la Loi, les photographies figurant sur ce site sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Leurs auteurs sont propriétaires de leurs œuvres et nulle autre personne qu’eux ne peut capturer ou copier l’une ou plusieurs de celles-ci sans enfreindre la Loi.

En conséquence, toute reproduction totale ou partielle, sans notre accord exprès, préalable et écrit, de ces photographies est strictement interdite.

Crédits photos : Christiane Bacou, Jean-Marie Hulbach, Adrien Lopez, Frédéric Lopez, Marguerite Mathieu, Nadia Pardigon, Lise Ramond, V.de St-Vaulry-Les Signoles, X.

Mentions légales : Protection contre les accès, utilisations et attaques abusifs

Il est strictement interdit d’utiliser le site gites-hautlanguedoc.fr de manière abusive en introduisant, transmettant ou organisant l’envoi de virus, de fichiers corrompus, de robots d’annulation de messages, de chevaux de Troie, de rootkits, de vers informatiques, de bombes temporelles ou logiques, d’enregistreurs de frappe, de logiciels espions, de logiciels publicitaires ou de tout autre support conçu pour avoir un effet néfaste sur le fonctionnement de tout logiciel informatique, matériel ou équipement de télécommunication ni interférer avec, intercepter à tort ou exproprier des données ou des informations personnelles.

Il est strictement interdit de tenter d’obtenir un accès non autorisé au site, au serveur sur lequel il est stocké ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au site. Il est également interdit d’attaquer le site via déni de service, déni de service distribué ou tout autre type d’attaque. Toute violation de cette disposition constitue un délit criminel au titre de la Loi de 1990 sur les abus informatiques.

Nous signalerons systématiquement toute violation aux autorités de mise en application des lois appropriées et nous coopérerons avec ces autorités en leur divulguant l’identité du ou des attaquants.

Mentions légales : Renseignements et Publication

Vous êtes actuellement connecté(e) au site Internet des Terrasses de l’Agout.

Propriétaire du site Mairie de Fraïsse-sur-Agout  34330 – Fraïsse-sur-Agout (France)  tel : 04 67 97 61 14   courriel : fraisse.mairie@wanadoo.fr

Conception-réalisation Jean-Marie Hulbach . Publication Terre fertile 81320 – Nages tel 06 71 67 04 97

Hébergement 1&1 Internet SARL  7, place de la gare  BP 70109  57201 Sarreguemines Cédex (France)  tel 0970 808 911 (appel non surtaxé).